Conseil Syndical du 18 juin 2026 Délibération n°20.2026 Budget école année scolaire 2026 2027 Délibération n°21.2026 Participation financière du sivom au voyage scolaire Délibération n°22.2026 Tarifs et règlement cantine année scolaire 2026 2027 Délibération n°23.2026 Tarifs et règlements périscolaire année scolaire 2026 2027 Délibération n°24.2026 Convention judo année scolaire 2026 2027 Délibération n°25.2026 Tarif et règlement judo année scolaire 2026 2027 Délibération n°26.2026 Convention de prestation de service ALSH CCB 2026 Délibération n°27.2026 Convention prestation de service ménage centre de loisirs 2026 Délibération n°28.2026 Charte informatique Délibération n°29.2026 Décision modificative n°1 Délibération n°30.2026 Décision modificative n°2 Compte-rendu du Conseil Syndical du 18 juin 2026 Conseil Syndical du 15 avril 2026 Délibération n°18.2026 Modification du tableau des emplois et effectifs du SIVOM Délibération n°19.2026 Mandat au CDG lancement consulatation convention participation PSC Compte-rendu du Conseil Syndical du 15 avril 2026 Procès-verbal du Conseil Syndical du 15 avril 2026 Conseil Syndical du 3 avril 2026 Délibération n°12.2026 Election du Président Délibération n°13.2026 Election du Vice-Président Délibération n°14.2026 Montant des indemnités de fonction du Président et de la Vice-Présidente Délibération n°15.2026 Désignation des délégués locaux au CNAS Délibération n°16.2026 Modalités de convocation aux réunions Délibération n°17.2026 Création des commissions et désignation des membres Compte-rendu du Conseil Syndical du 3 avril 2026 Procès-verbal du Conseil Syndical du 3 avril 2026 Conseil Syndical du 5 mars 2026 Délibération n°6.2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 Délibération n°7.2026 Affectation des résultats 2025 Délibération n°8.2026 Convention animation OTHV 2026 Délibération n°9.2026 Subventions aux associations 2026 Délibération n°10.2026 Vote du budget primitif 2026 Délibération n°11.2026 Participation des communes au budget 2026 Compte-rendu du Conseil Syndical du 5 mars 2026 Conseil Syndical du 4 février 2026 Délibération n°1.2026 Remboursement frais transport repas hébergement agents en mission Délibération n°2.2026 Indemnisation des congés annuels non pris Délibération n°3.2026 Modification du tableau des emplois et effectifs du SIVOM Délibération n°4.2026 Remboursement frais engagés par les agents Délibération n°5.2026 Convention de délégation de maitrise d'ouvrage NADS Compte-rendu du Conseil Syndical du 4 février 2026 Procès-verbal du Conseil Syndical du 4 février 2026
